Circulaires

Circulaire 4571 - Circulaire concernant la brochure du Centre pour l'Egalité des Chances relative aux aménagements raisonnables dans le cadre scolaire

Circulaire - Rentrée scolaire 2012-2013 - Organisation, structure, encadrement - Sanction des études - Sportifs de haut niveau

Circulaire 4022 - Mesures d'aménagement de fin de carrière applicables aux membres du personnel atteignant l'âge de 55 ans à partir du 1er janvier 2012 - Complément aux circulaires n° 3569 du 16 mai 2011 et n°4016 du 1er juin 2012 visant à expliciter les modalités pratiques de l'introduction et de la gestion des demandes portant sur une mesure d'aménagement de fin de carrière applicables aux membres du personnel

Circulaire 4016 - Mesures d'aménagement de fin de carrière applicables aux membres du personnel atteignant l'âge de 55 ans à partir du 1er janvier 2012 - Incidence des nouvelles dispositions en matière de pension sur le régime des DPPR - Année scolaire ou académique 2012 - 2013 (Tous réseaux - tous niveaux)

Circulaire 3841 - Aménagement des cursus et des évaluations au profit des étudiants en situation de handicap inscrits dans les Hautes Ecoles - Année académique 2011-2012

Circulaire - Bâtiments scolaires - Appel à projets "BiodiBap" - Réaliser des aménagements dans et aux abords des bâtiments scolaires afin de favoriser la biodiversité - Pour les établissements situés en Région wallonne - Année scolaire 2011-2012
(Réseaux : LS-OS-CF)

Circulaire 3569 - Mesures d'aménagement de fin de carrière APPLICABLES aux membres du personnel atteignant l'âge de 55 ans au plus tard le 31 décembre 2011 - Année scolaire ou académique 2011 - 2012

Circulaire 3162 - Travaux effectués à l'initiative des établissements scolaires - Occupation de locaux fermés ou déclassés (Réseau : CF)

Circulaire - Mesures d'aménagement de fin de carrière - Année scolaire ou académique 2010 - 2011

Circulaire 2715 - Mesures d'aménagement de fin de carrière - Année scolaire ou académique 2009 - 2010

Circulaire - Mesures d'aménagement de fin de carrière - Année scolaire ou académique 2008-2009 - Complément d'information à la circulaire n° 2277 du 25/04/2008

Circulaire - Mesures d'aménagement de fin de carrière - Année scolaire ou académique 2008-2009

Circulaire - Mesures d'aménagement de fin de carrière - Année scolaire ou académique 2007-2008

Circulaire - Mesures d'aménagement de fin de carrière - Année scolaire ou académique 2006-2007

Circulaire 1373 - Mise à disposition d'un nouveau modèle de fiche de paie des membres du personnel de l'enseignement et des C.P.M.S. - Aménagement du site "GESPER"

Circulaire - Mesures d'aménagement de fin de carrière - Année scolaire ou académique 2005-2006

Circulaire - Mesures complémentaires d'aménagement de fin de carrière - Année scolaire 2004-2005

Circulaire - Mesures d'aménagement de fin de carrière - Année scolaire 2004-2005

Circulaire - Mesures d'aménagement de fin de carrière - Année scolaire 2003/2004

Circulaire - Mesures d'aménagement de fin de carrière - Année scolaire 2002/2003 (à partir du 1er septembre 2002)