Circulaires

Circulaire - Circulaire interprétative de l'article 29 du décret du 18 juillet 2008 démocratisant l'enseignement supérieur, œuvrant à la promotion de la réussite des étudiants et créant l'Observatoire de l'enseignement supérieur

Circulaire - Marché public par adjudication publique soumise à publicité européenne portant sur la fourniture du gasoil de chauffage à déverser dans les citernes des services et des établissements d'enseignement et assimilés dépendant du Ministère de la Communauté française

Circulaire - Marché public par adjudication publique soumise à publicité européenne portant sur la fourniture de gasoil de chauffage à déverser dans les citernes des services et des établissements d'enseignement et assimilés dépendant du Ministère de la Communauté française

Circulaire - Programme d'éducation critique à la publicité destiné aux enfants de l'enseignement fondamental - Média Smart

Circulaire - Publicité dans les établissements scolaires et matériel didactique diffusé par des firmes commerciales - Année scolaire 2004-2005

Circulaire - Circulaire ministérielle n°18 de Mme la Ministre-Présidente du Gouvernement de la Communauté française [Publicité de l'Administration]

Circulaire - Publicité dans les établissements d'enseignement de la Communauté française

Circulaire - Publicité dans les établissements d'enseignement de la Communauté française

Circulaire - Campagne de promotion menée par TETRA PAK