Circulaires

Circulaire 4888 - Soins et prises de médicaments pour les élèves accueillis en enseignement ordinaire et en enseignement spécialisé - Année scolaire 2014-2015 et suivantes

Circulaire 4849 - Interruptions de la carrière professionnelle dans l'enseignement et les centres psycho-médico-sociaux [Niveau : CPMS]

Circulaire - Contrat Collectif (N°4.046.274) d'assurance "Frais soins de santé et hospitalisation" - Modifications contractuelles
(Réseau : CF)

Circulaire - Contrat collectif (N°4.046.274) d'assurance - «Frais soins de santé et hospitalisation» - Avis

Circulaire 2532 - Contrat collectif (n°4.046.274) d'assurance "frais soins de santé et hospitalisation" - Modifications contractuelles

Circulaire - Contrat collectif (n° 4.046.274) d'assurance « frais soins de santé et
hospitalisation ». Modifications contractuelles.
ERRATUM : Cette circulaire remplace et annule la circulaire N° 2532

Circulaire - Contrat collectif (n° 4.046.274) d'assurance "frais soins de santé et hospitalisation". Demande d'adhésion

Circulaire 1396 - Interruption de la carrière professionnelle dans le cadre du congé parental ou de l'assistance médicale d'un membre du ménage ou de la famille

Circulaire - Contrat collectif (n° 4.046.274) d'assurance « frais soins de santé et hospitalisation » - Modifications contractuelles - Pour le réseau d'enseignement organisé par la Communauté française

Circulaire - Contrat collectif (n° 4.046.274) d'assurance "frais soins de santé et hospitalisation" - Modifications contractuelles

Circulaire - Interruption de la carrière professionnelle. Modifications apportées à la législation: - suppression de l'obligation de remplacement; - suppression de l'interruption partielle de la carrière professionnelle à quart-temps pour donner des soins palliatifs. Nouveaux formulaires de demande

Circulaire n°2 relative à la mise en pratique de l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 15 mars 1999 fixant la part variable des subventions pour frais de prise en charge des jeunes (Txt 43)

Circulaire - Circulaire relative à la mise en pratique de l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 15 mars 1999 fixant la part variable des subventions pour frais de prise en charge des jeunes (Txt 42)

Circulaire - Maladies professionnelles