Circulaires

Circulaire - Textes légaux, réglementaires parus au Moniteur belge et circulaires reçues en janvier et février 2005

Circulaire - Formation en cours de carrière - Niveaux meso et micro - Règles comptables - Enseignement fondamental ordinaire - Année scolaire 2004-2005

Circulaire - Textes légaux, réglementaires parus au Moniteur belge et circulaires reçues en juillet, août, septembre, octobre, novembre et décembre 2004

Circulaire 987 - Organismes chargés d'assurer la tutelle sanitaire des membres des personnels de l'enseignement organisé par la Communauté française - Rappel des règles essentielles

Circulaire - Règlement d'ordre intérieur des établissements d'enseignement obligatoire organisés par la Communauté française

Circulaire 919 - Nouvelles règles concernant le transport scolaire des élèves âgés de moins de 12 ans - Rectificatif

Circulaire - Sécurité : Arrêté royal du 25 avril 2004 portant réglementation de l'organisation des divertissements actifs

Circulaire 851 - Nouvelles règles concernant le transport scolaire des élèves âgés de moins de 12 ans

Circulaire - Enseignement supérieur artistique - Année académique 2004-2005 - Rappel des dispositions réglementaires et recommandations pour les délibérations

Circulaire relative aux dispositions réglementaires et recommandations pour les délibérations - Année académique 2003-2004

Circulaire - Ecoles supérieures des Arts - Rappel des règles relatives au recrutement

Circulaire - Textes légaux, réglementaires parus au Moniteur belge et circulaires reçues en novembre et décembre 2003

Circulaire - Textes légaux, réglementaires parus au Moniteur belge et circulaires reçues en septembre et octobre 2003

Circulaire - Textes légaux, réglementaires parus au Moniteur belge et circulaires reçues en juillet et août 2003

Circulaire - Formation en cours de carrière - Niveaux meso et micro - Règles comptables - Enseignement fondamental ordinaire - Année scolaire 2003-2004

Circulaire - Congés - Disponibilités - Absences réglementairement autorisées

Circulaire - Textes légaux, réglementaires parus au Moniteur belge et circulaires reçues en mai et juin 2003

Circulaire - Annexe à la circulaire n° 504 du 24 mars 2003 - Centres psycho-médico-sociaux subventionnés - Rappel de la réglementation relative aux CPMS subventionnés libre et officiels

Circulaire - Congés - Disponibilités - Absences réglementairement autorisées

Circulaire relative aux dispositions réglementaires et recommandations pour les délibérations - Année académique 2002-2003