Circulaire - Dispositions applicables à partir de l'année scolaire 2012-2013 en matière de droit d'inscription dans l'enseignement de promotion sociale
Circulaire 3960 - Organisation d'une classe-passerelle durant l'année scolaire 2012-2013 - Evaluation des classes-passerelles organisées durant l'année scolaire 2011-2012
Circulaire - Informations complémentaires à la circulaire n° 3855 du 19 janvier 2012 - Application de la réglementation relative à la cotisation O.N.S.S. due par tout employeur mettant à la disposition de certains de ses travailleurs un véhicule utilisé à des fins autres que strictement professionnelles - Cotisation de solidarité pour l'utilisation des véhicules de service
Circulaire - Dispositions relatives à l'octroi du Certificat d'études de base (CEB) pour les élèves de 3e secondaire - Année scolaire 2011 - 2012
Circulaire - Règles à respecter lorsqu'un établissement fait sa propre publicité - Loyauté dans la concurrence - Article 41 du pacte scolaire - Commission créée à l'article 42 de la loi du 29 mai 1959 modifiant certaines dispositions de la législation de l'enseignement (dite du pacte scolaire)
Circulaire - ERRATA à la circulaire n° 3893 du 17/02/2012 portant sur les dispositions relatives à l'épreuve certificative externe commune au terme de l'enseignement secondaire intitulé «Test d'enseignement secondaire supérieur» - Année scolaire 2011-2012
Circulaire 3891 - Dispositions relatives à l'octroi du Certificat d'études de base (CEB) à l'issue de l'épreuve externe commune 2011-2012 (Tous réseaux)
Circulaire - Dispositions relatives à l'épreuve certificative externe commune au terme de l'enseignement secondaire intitulé «Test d'enseignement secondaire supérieur» - Année scolaire 2011-2012
Circulaire - Dispositions relatives à l'épreuve certificative externe commune au terme de la troisième étape du continuum pédagogique - Année 2011-2012 (Tous réseaux)
Circulaire - Application de la réglementation relative à la cotisation O.N.S.S. due par tout employeur mettant à la disposition de certains de ses travailleurs un véhicule utilisé à des fins autres que strictement professionnelles - Cotisation de solidarité pour l'utilisation des véhicules de service
Circulaire - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit - Dispositions relatives à l'organisation de l'année scolaire 2011 - 2012 (Réseaux : OS - LS)
Circulaire - Dispositifs «Evénement d'exception» et «Facilitateurs du projet d'établissement» (Réseau : CF)
Circulaire - Dispositions relatives à l'octroi du Certificat d'études de base (CEB) pour les élèves de 3e secondaire - Année scolaire 2010 - 2011
Circulaire 3565 - Nouvelles dispositions concernant les emplois de concierge au sein des Etablissements d'enseignement et des Centres psycho-médico-sociaux organisés par la Communauté française
Circulaire 3541 - Mise à disposition d'outils pédagogiques visant à encourager, dans les milieux scolaires, des pratiques simples et faciles pour un air intérieur plus sain
Circulaire - Journée de commémoration de l'holocauste, suite - Outil pédagogique à disposition des enseignants : "la Belgique et la persécution des juifs"
Circulaire - Dispositions relatives à l'épreuve certificative externe commune au terme de la troisième étape du continuum pédagogique
Circulaire - Dispositions relatives à l'épreuve certificative externe commune au terme de l'enseignement secondaire intitulé «Test d'enseignement secondaire supérieur»
Circulaire - Dispositions relatives à l'octroi du Certificat d'études de base (CEB) à l'issue de l'épreuve externe commune - Année scolaire 2010 - 2011