Circulaires

Circulaire - Grilles-horaires de référence des options de base groupées organisables au cours de l'année scolaire 2005-2006 dans l'enseignement secondaire ordinaire de la Communauté française. Modification de la Circulaire n° 1138 du 02 juin 2005

Circulaire 1232 - Application des décrets 12 juillet 2001 et 28 avril 2004 relatifs aux dotations et subventions de fonctionnement des établissements d'enseignement fondamental et secondaire

Circulaire - Transfert du NTPP du 1er dégré vers les autres degrés de l'enseignement secondaire organisé ou subventionné par la Communauté française

Circulaire - Suspension de cours - Article 8 § 2 du Décret du 11 juillet 2002 relatif à la formation en cours de carrière dans l'enseignement spécialisé, l'enseignement secondaire ordinaire et les centres psycho-médico-sociaux et à la création d'un institut de la formation en cours de carrière

Circulaire - Organisation des stages pour les élèves d'enseignement secondaire spécialisé

Circulaire - Valorisation de certaines prestations au titre d'expérience utile des membres du personnel de l'enseignement secondaire de plein exercice et dans l'enseignement secondaire et supérieur de type court de promotion sociale de la Communauté française

Circulaire - Attestations, rapports, certificats et brevets délivrés au cours des études secondaires de plein exercice

Circulaire 1211 - Personnel enseignant affecté au fonctionnement des classes-passerelles visant à l'insertion d'élèves primo-arrivants dans l'enseignement primaire et dans l'enseignement secondaire ordinaire : Codification des périodes complémentaires et nomination ou engagement à titre défintif

Circulaire - Enseignement secondaire artistique à horaire réduit. Dispositions relatives à l'organisation de l'année scolaire 2005/2006

Circulaire à l'attention des pouvoirs adjudicateurs qui sollicitent une intervention financière de la Communauté française dans le cadre du programme d'urgence (P.U.) et du programme des travaux de première nécessité (P.T.P.N.) en faveur des bâtiments scolaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement secondaire organisés ou subventionnés par la Communauté

Circulaire - Enseignement secondaire spécialisé de forme 3 organisé par la Communauté française. Organisation - Horaire de la formation professionnelle des trois phases

Circulaire - Enseignement secondaire spécialisé de Forme 3 - Décret du 3 mars 2004 organisant l'enseignement spécialisé

Circulaire - Période de l'horaire hebdomadaire consacrée au recyclage ou à la guidance dans les établissements d'enseignement secondaire spécialisé organisés par la Communauté française (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Année scolaire 2005-2006 - Volume 2 : Circulaire 16)

Circulaire - Période de l'horaire hebdomadaire consacrée au recyclage ou à la guidance dans les établissements d'enseignement secondaire spécialisé subventionnés par la Communauté française (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Année scolaire 2005-2006 - Volume 2 : Circulaire 17)

Circulaire - Bulletins en vigueur dans l'enseignement secondaire ordinaire de plein exercice organisé par la Communauté française - Année scolaire 2005-2006

Circulaire - Epreuve d'évaluation externe en lecture en 5è année de l'enseignement secondaire

Circulaire - Charges d'activités éducatives et pédagogiques - Etablissements d'enseignement spécialisé organisant le niveau secondaire (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisés : Année scolaire 2005-2006 : Volume 1 : Circulaire n° 3bis)

Circulaire - Enseignement secondaire en alternance. Directives pour l'année scolaire 2005-2006. Organisation, structures, encadrement

Circulaire - Grilles-horaires de référence des options de base groupées organisables au cours de l'année scolaire 2005-2006 dans l'enseignement secondaire ordinaire de la Communauté française

Circulaire - Délégation des formations en cours de carrière du niveau «établissement» au Service général des Affaires pédagogiques et du pilotage du Réseau d'enseignement organisé par la Communauté française pour les établissements de l'enseignement secondaire ordinaire organisé par la Communauté française