Circulaires

Circulaire - Service de conseil et de soutien pédagogiques - Enseignement secondaire organisé par la Communauté française

Circulaire - Service de conseil et de soutien pédagogiques - Enseignement secondaire organisé par la Communauté française

Circulaire - Missions du conseil de participation

Circulaire - Service de conseil et de soutien pédagogiques - Enseignement fondamental organisé par la Communauté française

Circulaire - Service de conseil et de soutien pédagogiques - Enseignement secondaire organisé par la Communauté française

Circulaire - Service de conseil et de soutien pédagogiques - Enseignement spécialisé organisé par la Communauté française

Circulaire relative a l'organisation des établissements
d'enseignement spécialisé - VOLUME I - Directives et recommandations pour l'année 2008-2009 - Enseignement fondamental et secondaire spécialisé

Circulaire - Directives pour l'année scolaire 2008-2009 - Organisation, structures, encadrement pour l'enseignement secondaire en alternance

Circulaire 2313 - Formation de base des conseillers en prévention

Circulaire - Appel aux candidat(e)s à la fonction de Conseiller pédagogique au sein du Service de Conseil et de Soutien pédagogiques de l'Enseignement organisé par la Communauté française

Circulaire - Missions du Conseil de participation

Circulaire - Conseil de participation - Renouvellement de la représentation des parents et des élèves

Circulaire 2055 - Modalités de reconnaissance, par le Conseil des études, des capacités acquises pour l'admission dans des unités de formation ou pour la sanction de celles-ci, conformément à l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 29 juin 2004 pris en application de l'article 8 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion

Circulaire - Du Conseil de classe et de son fonctionnement. (Siège de la matière : articles 32 et 80 du décret du 3 mars 2004) (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Année scolaire 2007-2008 - Volume 1 : Circulaire 5bis)

Circulaire 2816 - Circulaire relative aux dispositions législatives, réglementaires et administratives applicables à l'enseignement de promotion sociale - Outil permettant d'appréhender rapidement les rouages de l'Enseignement de promotion sociale

Circulaire - Conseil de recours contre les décisions de refus d'octroi du Certificat d'Etudes de base au terme de l'enseignement primaire

Circulaire - Etablissements d'enseignement organisé par la Communauté française - Rappel de certaines dispositions essentielles en matière de sécurité

Circulaire 1810 - Congé pour l'exercice d'un mandat politique de bourgmestre, d'échevin, de conseiller communal, de président du conseil de l'aide sociale, de membre du conseil de l'aide sociale, de conseiller provincial ou de membre de la députation permanente d'un conseil provincial - Remplace la circulaire n° 1703 du 18 décembre 2006

Circulaire 1703 - Congé pour l'exercice d'un mandat politique de bourgmestre, d'échevin, de conseiller communal, de président du conseil de l'aide sociale, de membre du conseil de l'aide sociale ou de conseiller provincial

Circulaire - Renouvellement du Conseil de participation