Circulaires

Circulaire 1551 - Guide de la procédure pour la mise en application de la loi du 11 juin 2002 relative à la protection contre la violence et le harcèlement moral ou sexuel au travail

Circulaire 1523 - Du Conseil de classe et de son fonctionnement (Siège de la matière : articles 32 et 80 du décret du 3 mars 2004) (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Année scolaire 2006-2007 - Volume 1 : Circulaire 5bis)

Circulaire - Formation, information et documentation des Conseillers en prévention locaux

Circulaire - Renouvellement du Conseil de participation

Circulaire - Renouvellement du Conseil de participation

Circulaire - Du conseil de classe et de son fonctionnement (Siège de la matière : articles 32 et 80 du décret du 3 mars 2004) (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisés : Année scolaire 2005-2006 : Volume 1 : Circulaire n°5bis)

Circulaire - Mise en congé politique de plein droit à temps plein en vue de l'exercice de leur mandat des membres du conseil ou du Gouvernement de la Communauté française

Circulaire - Formation de base des conseillers en prévention

Circulaire - Directives et recommandations pour l'année scolaire 2004-2005 - Volume 1 : Circulaire n°5bis : Du Conseil de classe et de son fonctionnement

Circulaire - Conseil de participation - Renouvellement de la réprésentation des parents et des élèves

Circulaire - Conseil de participation - Renouvellement de la représentation parentale

Circulaire - Renouvellement de la représentation parentale au sein des Conseils de Participation - Erratum à la circulaire du 13 novembre 2003 n° 182

Circulaire - Conseil de participation et projet d'établissement

Circulaire - Renouvellement de la représentation parentale au sein des Conseils de Participation

Circulaire 497 - Evaluation des études et conseil de classe dans l'enseignement secondaire ordinaire de plein exercice organisé par la Communauté française - A partir de 2002-2003

Circulaire - Le Conseil de sécurité dans le règlement éventuel du conflit avec l'Irak - La tension au niveau international

Circulaire - Relations Ecole-Familles: première Journée européenne des Parents et de l'Ecole, recherche-action sur la Participation dans l'Ecole & relance des Conseils de Participation - Année scolaire 2002-2003

Circulaire - Décisions des conseils de classe - Modifications apportées à l'arrêté royal du 29 juin 1984 relatif à l'enseignement secondaire et à l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 22 octobre 1998 relatif aux attestations et certificats délivrés dans l'enseignement secondaire ordinaire de plein exercice

Circulaire - Recours contre une décision d'un conseil de classe

Circulaire - Mise en place des Conseils de Participation et diffusion de la brochure "Conseils de Participation : mode d'emploi"