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CIRCULAIRE
11/09/1963
[Document n°4368]
Circulaire - Organisation des "classes de neige"
En vigueur
Circulaire (Communauté française)
Communauté française
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Nature juridique
Circulaire (Communauté française)
(381)
Niveaux de pouvoir
Communauté française
(381)
Réseaux
Ens. subventionné communal
(229)
Ens. subventionné provincial
(228)
Ens. libre confessionnel
(224)
Ens. libre non confessionnel
(212)
Communauté française
(147)
Niveaux d'étude
Fondamental (FOND)
(162)
Secondaire (SEC)
(130)
Fondamental maternel (MAT)
(122)
Fondamental primaire (PRIM)
(77)
Supérieur (SUP)
(8)
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(5)
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(5)
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(4)
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(27)
Artistique (ART)
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(15)
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(10)
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(10)
Services
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Internats (INT)
(14)
Homes d'accueil (HOMES)
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(5)
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(2)
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(2)
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