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CIRCULAIRE
30/07/1987
[Document n°13590]
Circulaire - Transport scolaire - Directives aux écoles - Effet au 1er septembre 1987
En vigueur
Circulaire (Communauté française)
Communauté française
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Nature juridique
Circulaire (Communauté française)
(41)
Niveaux de pouvoir
Communauté française
(41)
Réseaux
Communauté française
(38)
Ens. subventionné provincial
(38)
Ens. subventionné communal
(38)
Ens. libre non confessionnel
(34)
Ens. libre confessionnel
(22)
Niveaux d'étude
Secondaire (SEC)
(28)
Fondamental primaire (PRIM)
(23)
Fondamental maternel (MAT)
(15)
Fondamental (FOND)
(14)
Formes d'enseignement
Ordinaire (ORD)
(31)
Spécialisé (SPEC)
(29)
Enseignement en alternance (ALT)
(8)
Promotion sociale (PROMSOC)
(8)
Artistique (ART)
(2)
Horaires
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(21)
Promotion Sociale (PROMSOC)
(7)
Horaire en alternance (HOR ALT)
(7)
Services
Centre psycho-médico-social (CPMS)
(3)
Thèmes
Enseignement
(38)
Membres du personnel (PROMSOC)
(3)
Gestion financière et matérielle
(1)
Rénovation - Projets - Activités - Concours, ...
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Matières culturelles et personnalisables
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