Circulaires

CIRCULAIRE [Document n°25869]

Circulaire - Hautes Ecoles et Instituts supérieurs d'Architecture - Minerval

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE [Document n°5888]

Circulaire - Liste des instituts supérieurs de sciences religieuses protestantes

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE [Document n°41649]

Circulaire - Professeurs laîcs de religion dans l'enseignement officiel - Création de quatre instituts supérieurs de sciences religieuses

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
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