Circulaire - Rationalisation et programmation (arrêté royal du 2 août 1984 tel que modifié par le décret du 13 juillet 1998 portant organisation de l'enseignement maternel et primaire et modifiant la réglementation de l'enseignement) (année scolaire 2000-2001 - Volume 1A - Circulaire n° 1)
Circulaire - Organisation pendant l'année scolaire 1992-1993 de l'enseignement secondaire de plein exercice subventionné par la Communauté française
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