Circulaires

Circulaire 7499 - Obligation de DIMONA et DMFA des élèves en stage durant leur cursus scolaire

Circulaire 7417 - Soudage oxyacéthylénique - Analyse des risques - Procédures de travail - Conformité du matériel

Circulaire 7419 - Gestion des risques concernant l'occupation des locaux par d'autres niveaux d'enseignement

Circulaire 7248 - Organisation de la rentrée académique 2019/2020 des membres des personnels directeur, enseignant et auxiliaire d'éducation des Ecoles supérieures des Arts organisées par la Fédération Wallonie-Bruxelles
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6728 du 03/07/2018]

Circulaire 7197 - Mise en oeuvre de l'application « DRSI » destinée à l'encodage des déclarations de risques sociaux du secteur Indemnités (INAMI ou mutualités)

Circulaire 7150 - Directives relatives à l'engagement de personnels PTP en Région de Bruxelles-Capitale pour l'année scolaire 2019-2020

Circulaire 7154 - Directives relatives à l'engagement de personnels ACS/APE (autres que les puéricultrices ACS/APE de l'enseignement fondamental ordinaire) pour l'année scolaire 2019-2020

Circulaire 7155 - Directives relatives à l'engagement de personnels PTP en Région wallonne pour l'année scolaire 2019-2020

Circulaire 7054 - Recrutement d'un(e) chargé(e) de mission affecté(e) à l'Administration générale de l'Enseignement - Cellule DDRS (gestion des DIMONA et déclarations de risques sociaux secteurs chômage et mutuelle) pour les personnels de l'enseignement - Recrutement chargé de mission SGCCRS - DDRS

Circulaire 6922 - Directives relatives à l'engagement de personnel PTP dans l'enseignement de promotion sociale en Région wallonne pour l'année 2019
[Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 6468 du 15/12/2017]

Circulaire 6722 - Application DDRS : Formations destinées aux
Établissements scolaires et Pouvoirs Organisateurs

Circulaire 6723 - Application DDRS : Rappel des opérations de début et de fin d'année scolaire et informations générales relatives aux différents scénarios

Circulaire 6358 - Application DDRS - Formations destinées aux Établissements scolaires et Pouvoirs Organisateurs

Circulaire 6251 - Application DDRS : DIMONA et déclarations des risques sociaux (DRS) - Rappel des opérations de début et de fin d'année scolaire

Circulaire 6127 - Déclaration des risques sociaux - Secteur chômage : Nouveau formulaire C4-ENSEIGNEMENT

Circulaire 5984 - Nouvelles fonctionnalités dans l'application métier «DDRS» pour la déclaration des risques sociaux - C131A : Encodage électronique - C78.3 et C131B : Procédure de modification

Circulaire 5978 - Application «DDRS» - Formations destinées aux Établissements scolaires et Pouvoirs Organisateurs

Circulaire 5833 - Guide de procédure pour l'application des mesures relatives à la prévention des risques psychosociaux au travail, dont notamment la violence et le harcèlement moral ou sexuel au travail

Circulaire 5790 - Application DDRS : Rappel des règles d'encodage des DIMONA et des déclarations des risques sociaux (DRS) secteur chômage [Cette circulaire complète les circulaires n° 5704 du 04/05/2016, n° 5574 du 22/01/2016, n° 5498 du 26/11/2015 et n° 5534 du 17/12/2015]

Circulaire 5704 - Nouvelles fonctionnalités dans l'application métier «DDRS» concernant les DIMONA