Circulaire - Mise en disponibilité par défaut d'emploi - Nouveau documents "S.D.S."
Circulaire - Congés, disponibilités et absences des membres du personnel soumis au Statut du 22 mars 1969
Circulaire - Année scolaire 1987-1988 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi et des emplois vacants
Circulaire - Attributions des membres du personnel et consultation des dossiers des nouveaux membres