CIRCULAIRE
[Document n°31056]
Circulaire - Personnel administratif et personnel auxilliaire d'éducation des établissements d'enseignement spécialisé : Décret organisant l'Enseignement spécialisé du 3 mars 2004, Articles : 109/119 (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisés : Année scolaire 2005-2006 : Volume 1 : Circulaire n°3)