Circulaires

Circulaire - Inspection générale de l'Eneignement secondairel Indisponibilité pour raisons médicales de Monsieur Maurice Bustin, Inspecteur général

Circulaire 1396 - Interruption de la carrière professionnelle dans le cadre du congé parental ou de l'assistance médicale d'un membre du ménage ou de la famille

Circulaire 1256 - Arrêté royal du 21 septembre 2004 relatif à la protection des stagiaires - Modifications des mécanismes d'examen médical préalable

Circulaire - Arrêté royal du 21 septembre 2004 relatif à la protection des stagiaires - Charge du suivi médical des élèves stagiaires

Circulaire 906 - Examens médicaux - Personnels de l'enseignement

Circulaire - Centres psycho-médico-sociaux de la Communauté française - Charge du suivi médical des élèves stagiaires

Circulaire - Charge du suivi médical des stagiaires

Circulaire - Charge du suivi médical des élèves stagiaires

Circulaire n°2 relative à la mise en pratique de l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 15 mars 1999 fixant la part variable des subventions pour frais de prise en charge des jeunes (Txt 43)

Circulaire - Circulaire relative à la mise en pratique de l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 15 mars 1999 fixant la part variable des subventions pour frais de prise en charge des jeunes (Txt 42)

Circulaire - Inspection médicale scolaire - Promotion des conditions d'hygiène et de salubrité des bâtiments, des locaux et du matériel scolaire

Circulaire - Maladies professionnelles

Circulaire - Centre P.M.S./ Examens médicaux : Convocation - Surveillance des élèves

Circulaire - Organisation des services médicaux et paramédicaux