Circulaires

Circulaire - Subventions de fonctionnement 2009-2010
(Réseaux : LS-OS)

Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres de l'enseignement subventionné de Promotion sociale - Circulaire pour l'année scolaire 2009-2010 - Enseignement subventionné de promotion sociale (Réseaux : OS-LS)

Circulaire - Subventions de fonctionnement 2008-2009 pour les CPMS des réseaux officiels et libres subventionnés

Circulaire - Demande de dérogation concernant les membres du personnel non porteurs d'un titre requis ou suffisant du groupe A - Demande d'avis préalable à l'engagement [Réseaux : OS-LS]

Circulaire - Informatisation des dossiers annuels (CPMS) - Année scolaire 2002-2003 (Réseaux : LS-OS)