Circulaires

Circulaire 3704 - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres d'enseignement artistique subventionnés - Gestion des dossiers des membres du personnel de l'Enseignement secondaire artistique subventionné ESAHR et plein exercice - Année 2011-2012
(Réseaux : OS-LS - Niveaux : ART - ESAHR - SEC PE/SEC HR)

Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres d'enseignement secondaire ordinaire et spécialisé subventionnés - Gestion des dossiers des membres du personnel de l'enseignement secondaire ordinaire et spécialisé - Année scolaire 2011 - 2012
(Réseaux : OS-LS)

Circulaire - Frais de pension des enfants dont les parents n'ont pas de résidence fixe - Année scolaire 2010-2011

Circulaire 3606 - Circulaire de recommandations relatives aux inscriptions - Décret du 16 juin 2006 régulant le nombre d'étudiants dans certains cursus de premier cycle de l'enseignement supérieur - Arrêt de la Cour constitutionnelle du 31 mai 2011 portant annulation partielle du décret - Année académique 2011-2012

Circulaire - Frais de pension des enfants dont les parents n'ont pas de résidence fixe - Année scolaire 2009-2010

Circulaire - Frais de pension des enfants dont les parents n'ont pas de résidence fixe - Année scolaire 2008-2009

Circulaire - Frais de pension des enfants dont les parents n'ont pas de résidence fixe - Année scolaire 2007-2008