Circulaires

Circulaire - Attestations, rapports, certificats et brevets délivrés au cours des études secondaires de plein exercice

Circulaire - Rapport annuel d'activités des établissements de l'enseignement secondaire ordinaire organisé par la Communauté française

Circulaire - Rapport annuel d'activités des établissements de l'enseignement fondamental ordinaire organisé par la Communauté française

Circulaire - Rapport annuel d'activités des établissements de l'enseignement spécialisé secondaire organisé par la Communauté française

Circulaire - Rapport annuel d'activités des établissements de l'enseignement spécialisé fondamental organisé par la Communauté française

Circulaire - Modification de la circulaire 1207 du 26 août 2005 relative aux attestations, rapports, certificats et brevets délivrés au cours des études secondaires de plein exercice

Circulaire - Personnel de maîtrise, gens de métier et de service des établissements d'enseignement organisé par la Communauté française - Rapports défavorables consécutifs

Circulaire - Rapport annuel d'activités des établissements de l'enseignement fondamental ordinaire organisé par la Communauté française

Circulaire - Rapport annuel des établissements de l'enseignement spécialisé organisé par la Communauté française

Circulaire - Rapport annuel d'activités des établissements d'enseignement secondaire ordinaire organisé par la Communauté française

Circulaire - Forme et modalités de transmission du rapport d'activités des Centres Psycho-Médico-Sociaux, en application de l'article 41 §4 du décret relatif aux missions, programmes et rapport d'activités des Centres P.M.S. du 14 juillet 2006

Circulaire - Liste des organismes habilités à délivrer le rapport d'inscription d'un enfant dans l'enseignement spécialisé (Circulaire relative à l'organisation des établissements d'enseignement spécialisé - Année scolaire 2007-2008 - Volume III : Circulaire 13)

Circulaire - Complément à la Circulaire 1800 du 13-03-07. Modalités d'approbation du programme spécifique fixé par le Pouvoir organisateur en application de l'article 34 du décret du 14 juillet 2006 relatif aux missions, programmes et rapports d'activités des Centres psycho-médico-sociaux

Circulaire - Modalités d'approbation du programme spécifique fixé par le Pouvoir organisateur en application de l'article 34 du décret du 14 juillet 2006 relatif aux missions, programmes et rapports d'activités des Centres psycho-médico-sociaux

Circulaire - Décret relatif aux missions, programmes et rapport d'activités des centres P.M.S. du 14 juillet 2006

Circulaire - Rapport annuel d'activités des établissements de l'enseignement secondaire ordinaire organisé par la Communauté française

Circulaire - Rapport annuel d'activités des établissements de l'enseignement fondamental ordinaire organisé par la Communauté française

Circulaire - Rapport annuel d'activités des établissements de l'enseignement spécialisé organisé par la Communauté française

Note - Amiante (asbeste) : Programme de gestion - Interprétation de la codification des rapports du groupe Vinçotte - Comité de Secteur 17

Circulaire - Rapport annuel d'activités des établissements scolaires