Circulaires

Circulaire - Modalités d'approbation du programme spécifique fixé par le Pouvoir organisateur en application de l'article 34 du décret du 14 juillet 2006 relatif aux missions, programmes et rapports d'activités des Centres psycho-médico-sociaux

Circulaire - Décret relatif aux missions, programmes et rapport d'activités des centres P.M.S. du 14 juillet 2006

Circulaire - Admission d'élèves - Notion de correspondance - Enseignement secondaire de plein exercice et enseignement secondaire en alternance (art. 49 du décret Missions)

Circulaire - Décret relatif aux missions, programmes et rapports des centres psycho-médico-sociaux. Envoi des rapports d'activités

Circulaire - Equipement informatique et mission d'orientation des centres P.M.S.

Circulaire - Centres psycho-médico-sociaux de la Communauté française. Missions à l'étranger

Circulaire - Centres- psycho-médico-sociaux subventionnés par la Communauté française - Missions à l'étranger

Circulaire 1013 - Congés pour mission et Mises en disponibilité pour mission spéciale

Circulaire - Admission de correspondance - Enseignement secondaire de plein exercice et enseignement secondaire en alternance (art. 49 du décret "Missions") - Année scolaire 2004-2005 - Application de l'AR du 29 juin 1984

Circulaire - Congés pour mission et Mises en disponibilité pour mission spéciale

Circulaire - Centres psycho-médico-sociaux de la Communauté française - Missions à l'étranger

Circulaire - Congés pour mission et Mises en disponibilité pour mission spéciale (changement de numéro de fax)

Circulaire - Les missions de la direction d'école

Circulaire - Congés pour mission et Mises en disponibilité pour mission spéciale - (vigueur au 01 février 2003)

Circulaire - Missions de l'enseignement - Décret du 24 juillet 1997 - Année scolaire 2002-2003 - Volume 2 - Circulaire n° 106

Circulaire - Les missions de la direction d'école - Année scolaire 2002-2003 - Volume 2 - Circulaire n° 107

Circulaire - Chargés de mission de zone

Circulaire - Congés pour mission et disponibilités pour mission spéciale (vigueur au 01/06/2001)

Circulaire - Missions de l'enseignement. Décret du 24 juillet 1997 (Année scolaire 2001-2002 Vol. 2 - Circ. N° 44)

Circulaire - Les missions de la direction d'école (Année scolaire 2001-2002 Vol. 2 - Circ. N° 45)