Aller au contenu principal
Accéder au contenu principale
Gallilex
Textes normatifs
Circulaires
Actes de délégation
Accueil
Circulaires
Circulaires
Recherche
Trier par
Date d'édition
Ordre
Du plus ancien au plus récent
Du plus récent au plus ancien
641 results found
Réinitialiser la recherche
CIRCULAIRE
22/07/1959
[Document n°5128]
Circulaire - Subventions de fonctionnement pour l'enseignement primaire et gardien
En vigueur
Circulaire (Communauté française)
Communauté française
Pagination
Première page
« Premier
Page précédente
‹‹
…
Contenu
25
Contenu
26
Contenu
27
Contenu
28
Contenu
29
Contenu
30
Contenu
31
Contenu
32
Page courante
33
Download CSV
Statut
En vigueur uniquement
(362)
Abrogé uniquement
(279)
Date de parution
Du
Au
Appliquer
Date de publication au Moniteur belge
Appliquer
Nature juridique
Circulaire (Communauté française)
(500)
Circulaire WBE (Wallonie-Bruxelles-Enseignement)
(141)
Niveaux de pouvoir
Communauté française
(500)
Wallonie-Bruxelles-Ens. (WBE)
(141)
Réseaux
Communauté française
(520)
Ens. subventionné communal
(298)
Ens. subventionné provincial
(296)
Ens. libre non confessionnel
(288)
Ens. libre confessionnel
(286)
Niveaux d'étude
Secondaire (SEC)
(471)
Fondamental (FOND)
(329)
Fondamental primaire (PRIM)
(280)
Fondamental maternel (MAT)
(278)
Supérieur (SUP)
(238)
Supérieur non universitaire HE (NON UNIV HE)
(148)
Supérieur non universitaire (NON UNIV)
(146)
Supérieur Artistique (SUP ART)
(140)
Supérieur universitaire (UNIV)
(129)
Supérieur Architecture (SUP ARCH)
(80)
Formes d'enseignement
Ordinaire (ORD)
(382)
Spécialisé (SPEC)
(324)
Promotion sociale (PROMSOC)
(261)
Enseignement en alternance (ALT)
(249)
Artistique (ART)
(153)
Enseignement à distance (DIST)
(4)
Jurys (JURYS)
(2)
Formation permanente et classes moyennes (FPCM)
(2)
Horaires
Plein exercice (PE)
(260)
Promotion Sociale (PROMSOC)
(257)
Horaire en alternance (HOR ALT)
(233)
Internats (INT)
(165)
Homes d'accueil (HOMES)
(148)
Horaire réduit (HOR RED)
(85)
Services
Internats (INT)
(178)
Homes d'accueil (HOMES)
(159)
Centre de dépaysement et de plein air (CDPA)
(148)
Centre psycho-médico-social (CPMS)
(141)
Centre d'auto-formation et de formation continuée (CAF)
(136)
Centres de Technologie Avancée (CTA)
(122)
Centres techniques (CT)
(107)
Centre technique et pédagogique de l'enseignement de la CF (CTP)
(93)
Centres de formation technique et professionnelle (CFTP)
(85)
Inspection médicale scolaire (IMS)
(10)
Thèmes
Enseignement
(580)
Membres du personnel (PROMSOC)
(220)
Inspection
(161)
Gestion financière et matérielle
(67)
Inscription - Droits d'inscription
(60)
Matières culturelles et personnalisables
(54)
Conseils et Commissions
(11)
Formation des enseignants
(7)
Sanction des études - Titres délivrés
(6)
Règlement des études
(4)
Gestion financière et matérielle
(3)
Normes d'encadrement
(3)
Rénovation - Projets - Activités - Concours, ...
(3)
Dossiers pédagogiques
(3)
Les sites de la Fédération sont réalisés avec le support de l'
Enseignement
Culture
Adeps
Aide à la jeunesse
Recherche scientifique
Maisons de justice