Circulaires

Circulaire - Organisation de la 7ème année de l'enseignement secondaire professionnel

Circulaire - Enseignement secondaire expérimental à horaire réduit - Formule de certificat de qualification

Circulaire - Année scolaire 1987-1988 - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi et des emplois vacants

Circulaire - Contrat de travail d'ouvrier à durée indéterminée - Rupture unilatérale du contrat moyennant préavis

Circulaire - L'éducation physique à l'école primaire

Circulaire - Application de l'arrêté de l'Exécutif de la Communauté française du 22 mars 1984 fixant le régime des vacances et des congés dans l'enseignement organisé dans la Communauté française - enseignement de promotion sociale - Année scolaire 1987-1988

Circulaire - Application de l'arrêté de l'Exécutif de la Communauté française du 22 mars 1984 fixant le régime des vacances et des congés dans l'enseignement organisé dans la Communauté française - Année scolaire 1987-1988

Circulaire - Circulaire 7 bis - Organisation du cours de seconde langue dans le troisème degré de l'enseignement primaire de l'Etat

Circulaire - Programme du cours d'histoire - Instructions

Circulaire - Modalités d'application des articles 56, 57, 58, 59 et 60 de l'arrêté royal du 29 juin 1984 relatif à l'organisation de l'enseignement secondaire

Circulaire - Homologation des diplômes d'aptitude à accéder à l'enseignement supérieur

Circulaire - Restructuration des études dans l'enseignement supérieur pédagogique - Etudiants doubleurs

Circulaire - Participation d'élèves des enseignements primaire et secondaire à l'émission radiophonique "INFO J"

Circulaire - Application de l'arrêté de l'Exécutif de la Communauté française du 22 mars 1984 fixant le régime des vacances et des congés dans l'enseignement organisé dans la Communauté française - Année scolaire 1986/1987 [1986-1987]

Circulaire - Fréquentation des internats de l'Etat par des élèves appartenant à d'autres réseaux

Circulaire - Service d'Inspection de l'enseignement de promotion sociale (à partir du 1er décembre 1985)

Circulaire - Formation continuée des instituteurs

Circulaire - Enseignement secondaire de plein exercice - Organisation de l'Inspection

Circulaire - Organisation d'un enseignement secondaire expérimental à horaire réduit

Accidents hors-service - Synthèse juridique - Personnel administratif et ouvrier - Agents du Ministère - Réf. : H.S. (2)