Aller au contenu principal
Accéder au contenu principale
Gallilex
Textes normatifs
Circulaires
Actes de délégation
Accueil
Circulaires
Circulaires
Recherche
Trier par
Date d'édition
Ordre
Du plus ancien au plus récent
Du plus récent au plus ancien
6941 résultats trouvés
Réinitialiser la recherche
CIRCULAIRE
22/07/1959
[Document n°5128]
Circulaire - Subventions de fonctionnement pour l'enseignement primaire et gardien
En vigueur
Circulaire (Communauté française)
Communauté française
Pagination
Première page
« Premier
Page précédente
‹‹
…
Contenu
340
Contenu
341
Contenu
342
Contenu
343
Contenu
344
Contenu
345
Contenu
346
Contenu
347
Page courante
348
Download CSV
Statut
Abrogé uniquement
(3574)
En vigueur uniquement
(3367)
Date de parution
Du
Au
Appliquer
Date de publication au Moniteur belge
Appliquer
Nature juridique
Circulaire (Communauté française)
(6508)
Circulaire WBE (Wallonie-Bruxelles-Enseignement)
(427)
Circulaire ministérielle (Communauté française)
(6)
Niveaux de pouvoir
Communauté française
(6514)
Wallonie-Bruxelles-Ens. (WBE)
(427)
Réseaux
Communauté française
(5407)
Ens. subventionné communal
(4345)
Ens. subventionné provincial
(4333)
Ens. libre non confessionnel
(4244)
Ens. libre confessionnel
(4204)
Wallonie-Bruxelles Enseignement (WBE)
(3)
Niveaux d'étude
Secondaire (SEC)
(4154)
Fondamental (FOND)
(2761)
Fondamental primaire (PRIM)
(2174)
Fondamental maternel (MAT)
(1972)
Supérieur (SUP)
(1558)
Supérieur non universitaire HE (NON UNIV HE)
(1007)
Supérieur non universitaire (NON UNIV)
(948)
Supérieur Artistique (SUP ART)
(942)
Supérieur universitaire (UNIV)
(852)
Supérieur Architecture (SUP ARCH)
(598)
Formes d'enseignement
Ordinaire (ORD)
(3459)
Spécialisé (SPEC)
(2645)
Enseignement en alternance (ALT)
(1398)
Promotion sociale (PROMSOC)
(1352)
Artistique (ART)
(1043)
Enseignement à distance (DIST)
(34)
Jurys (JURYS)
(30)
Formation permanente et classes moyennes (FPCM)
(24)
Horaires
Plein exercice (PE)
(1950)
Horaire en alternance (HOR ALT)
(1281)
Promotion Sociale (PROMSOC)
(1253)
Internats (INT)
(850)
Homes d'accueil (HOMES)
(675)
Horaire réduit (HOR RED)
(583)
Services
Internats (INT)
(974)
Centre psycho-médico-social (CPMS)
(955)
Homes d'accueil (HOMES)
(783)
Centre de dépaysement et de plein air (CDPA)
(627)
Centre d'auto-formation et de formation continuée (CAF)
(533)
Centres de Technologie Avancée (CTA)
(452)
Centres techniques (CT)
(394)
Centre technique et pédagogique de l'enseignement de la CF (CTP)
(320)
Centres de formation technique et professionnelle (CFTP)
(292)
Inspection médicale scolaire (IMS)
(96)
Thèmes
Enseignement
(5060)
Membres du personnel (PROMSOC)
(1092)
Inspection
(741)
Matières culturelles et personnalisables
(417)
Inscription - Droits d'inscription
(292)
Gestion financière et matérielle
(248)
Sanction des études - Titres délivrés
(150)
Rénovation - Projets - Activités - Concours, ...
(117)
Inscription - Droits d'inscription - Minerval - Examen d'entrée
(111)
Gestion financière et matérielle
(100)
Formation des enseignants
(70)
Conseils et Commissions
(37)
Normes d'encadrement
(23)
Dossiers pédagogiques
(13)
Règlement des études
(6)
Recherche scientifique
(3)
Les sites de la Fédération sont réalisés avec le support de l'
Enseignement
Culture
Adeps
Aide à la jeunesse
Recherche scientifique
Maisons de justice