Circulaires

Circulaire - Instituts Supérieurs d'Architecture - Année académique 2004-2005 - Calendrier

Circulaire - Personnel directeur et enseignant des établissements et instituts d'enseignement spécial - Arrêté royal n° 65 du 20 juillet 1982 (Directives et recommandations pour l'année scolaire 2003-2004 - Volume 1 - Circulaire 2)

Circulaire - Institut de formation permanente pour les Classes moyennes et les petites et moyennes entreprises: attestations de fréquentation, dossiers élèves

Circulaire n° 521 - Article 51, §4 des lois coordonnées relatives aux allocations familiales pour travailleurs salariés - Double placement en famille d'accueil et en institution (Txt 41)

Circulaire - Liste des instituts supérieurs de sciences religieuses protestantes

Circulaire - Professeurs laîcs de religion dans l'enseignement officiel - Création de quatre instituts supérieurs de sciences religieuses