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CIRCULAIRE
16/07/1996
[Document n°36191]
Circulaire - Examens médico-psychologiques - Complément à la circulaire du 13/09/95 (txt 78)
En vigueur
Circulaire (Communauté française)
Communauté française
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Circulaire (Communauté française)
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Niveaux de pouvoir
Communauté française
(79)
Wallonie-Bruxelles-Ens. (WBE)
(2)
Réseaux
Communauté française
(70)
Ens. subventionné provincial
(44)
Ens. subventionné communal
(44)
Ens. libre confessionnel
(44)
Ens. libre non confessionnel
(44)
Niveaux d'étude
Secondaire (SEC)
(68)
Fondamental (FOND)
(46)
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(37)
Fondamental maternel (MAT)
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Supérieur (SUP)
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(8)
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(6)
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(6)
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Ordinaire (ORD)
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Enseignement en alternance (ALT)
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(15)
Artistique (ART)
(7)
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Horaire en alternance (HOR ALT)
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(14)
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(14)
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Homes d'accueil (HOMES)
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Internats (INT)
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