Circulaires

Circulaire - Nouvelle affectation dans une autre fonction de sélection ou de recrutement (article 50§2 de l'arrêté du 22 mars 1969)

Circulaire - Arrêté royal du 22 mars 1969 relatif au statut du personnel directeur et enseignant, du personnel auxiliaire d'éducation, du personnel paramédical - Changements d'affectation dans un autre établissement de la zone ou dans un établissement d'une autre zone
Article 48 : Fonctions de recrutement.
Article 80 : Fonctions de sélection

Circulaire - Organisation et fonctionnement des Comités de concertation de base destinés au personnel directeur et enseignant, au personnel auxiliaire d'éducation, au personnel paramédical, au personnel psychologique et au personnel social des établissements d'enseignement et assimilés organisés par la Communauté française et installés dans ceux-ci

Circulaire 2559 - Organisation et fonctionnement des Comités de concertation de base destinés au personnel administratif, au personnel de maîtrise, gens de métier et de service des établissements d'enseignement et assimilés organisés par la Communauté française et installés dans ceux-ci

Circulaire - Information relative à la formation des candidat(e)s à une fonction d'inspecteur (trice)

Circulaire - Changement d'affectation des membres du personnel nommés à une fonction de promotion (article 94 de l'arrêté du 22 mars 1969)

Circulaire - Nouvelle affectation dans une autre fonction de promotion (article 50 §3 de l'arrêté du 22 mars 1969)

Circulaire - Congé pour exercer provisoirement une autre fonction dans l'enseignement - Congé pour mission

Circulaire - Valorisation de certaines prestations au titre d'expérience utile des membres du personnel de l'enseignement de la Communauté française - Expérience utile acquise pour moitié dans une fonction de la catégorie des membres du personnel directeur et enseignant. Dispense accordée à certains professeurs de pratique professionnelle

Circulaire - Subventions de fonctionnement 2007-2008 pour les CPMS

Circulaire - Engagement de membres du personnel dans une fonction d'éducateur-économe ou de secrétaire de direction. Prolongation en 2008-2009 des dispositions de l'article 140, 3 du décret du 02.02.2007 fixant le statut des directeurs - Article 82, § 5bis : palier supplémentaire (palier 8)

Circulaire - Engagement de membres du personnel dans une fonction d'éducateur-économe ou de secrétaire de direction. Prolongation en 2008-2009 des dispositions de l'article 140, § 3 du décret du 02.02.2007 fixant le statut des directeurs

Circulaire - Service général de l'Inspection - Attributions des membres du Service de l'Inspection des Centres psycho-médico-sociaux - Fonctionnement du Service

Circulaire - Appel aux candidats à une nomination à titre définitif dans des emplois vacants des fonctions de recrutement à pourvoir dans les Instituts d'enseignement de promotion sociale organisés par la Communauté française

Circulaire 2295 - Envoi du compte final justifiant l'emploi des subventions de fonctionnement

Circulaire - Appel aux candidats à une admission au stage dans les fonctions de maître de religion et de professeur de religion des religions catholique, protestante, israélite, orthodoxe et islamique des établissements d'enseignement organisé par la Communauté française pour l'année 2008-2009

Circulaire - Service général de l'Inspection - Attributions des membres du Service de l'Inspection de l'Enseignement fondamental ordinaire - La présente circulaire annule et remplace la circulaire 2131 du 04/01/2008 (Pour les inspecteurs entrant en fonction le 15/01/08 et le 07/04/08)

Circulaire - Appel aux candidatures pour les emplois vacants dans les fonctions 1 à pourvoir dans les Ecoles supérieures des Arts de la Communauté française (année académique 2008-2009)

Circulaire - Appel aux candidatures pour les emplois vacants dans les fonctions de rang 1 à pourvoir dans les Hautes Ecoles de la Communauté française (année académique 2008-2009)

Circulaire - Appel aux candidat(e)s à la fonction de Conseiller pédagogique au sein du Service de Conseil et de Soutien pédagogiques de l'Enseignement organisé par la Communauté française