Circulaires

Circulaire - Rappel de l'article 27 du décret du 12 mai 2004 relatif à la définition de la pénurie et à certaines Commissions dans l'enseignement organisé ou subventionné par la Communauté française

Circulaire - Rappel de l'article 27 du décret du 12 mai 2004 relatif à la définition de la pénurie et à certaines Commissions dans l'enseignement organisé ou subventionné par la Communauté française

Circulaire 1990 - Circulaire de rentrée pour les Centres psycho-médico-sociaux subventionnés par la Communauté française - Année scolaire 2007-2008

Circulaire - Erratum à la circulaire n° 1914 relative à la constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres dupersonnel des établissements officiels et libres d'enseignement secondaire ordinaire et spécialisé subventionnés

Circulaire - Maîtres de religion et professeurs de religion dans l'enseignement officiel subventionné - Notification des mises en disponibilité par défaut d'emploi, des pertes partielles de charge et des réaffectations - Déclaration des emplois vacants

Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres de l'enseignement subventionné de Promotion sociale

Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel technique des centres psycho-médico-sociaux officiels et libres subventionnés

Circulaire - Obligation scolaire, inscription des élèves, fréquentation scolaire, sanctions disciplinaires et gratuité dans l'enseignement secondaire ordinaire subventionné par la Communauté française

Circulaire relative au décret portant diverses mesures relatives à l'organisation de la rentrée scolaire 2007/2008 (Officiel subventionné)

Circulaire relative au décret portant diverses mesures relatives à l'organisation de la rentrée scolaire 2007/2008 (Libre subventionné)

Circulaire 2816 - Circulaire relative aux dispositions législatives, réglementaires et administratives applicables à l'enseignement de promotion sociale - Outil permettant d'appréhender rapidement les rouages de l'Enseignement de promotion sociale

Circulaire 1950 - Annule et remplace la circulaire n° 1925 du 25/06/2007 - Classement des puériculteurs et puéricultrices dans l'enseignement fondamental libre confessionnel subventionné ordinaire pour l'année scolaire 2007-2008 Zone 10 - CHARLEROI - HAINAUT SUD

Circulaire 1949 - Annule et remplace la circulaire n° 1924 du 25/06/2007 - Classement des puériculteurs et puéricultrices dans l'enseignement fondamental officiel subventionné ordinaire pour l'année scolaire 2007-2008 Zone 8 - TOURNAI - HAINAUT OCCIDENTAL

Circulaire - Discriminations positives - Utilisation des subventions - Déclaration sur l'honneur

Circulaire 1945 - Classement des puériculteurs et puéricultrices dans l'enseignement fondamental libre confessionnel subventionné ordinaire pour l'année 2007-2008 (Zone de Verviers)

Circulaire 1944 - Classement des puériculteurs et puéricultrices dans l'enseignement fondamental libre confessionnel subventionné ordinaire pour l'année 2007-2008 (Zone de Liège)

Circulaire 1943 - Classement des puériculteurs et puéricultrices dans l'enseignement fondamental libre confessionnel subventionné ordinaire pour l'année 2007-2008 (Zone de Huy-Waremme)

Circulaire 1942 - Classement des puériculteurs et puéricultrices dans l'enseignement fondamental officiel subventionné ordinaire pour l'année 2007-2008 (Zone de Huy-Waremme)

Circulaire 1941 - Classement des puériculteurs et puéricultrices dans l'enseignement fondamental officiel subventionné ordinaire pour l'année 2007-2008 (Zone de Liège)

Circulaire 1940 - Classement des puériculteurs et puéricultrices dans l'enseignement fondamental officiel subventionné ordinaire pour l'année 2007-2008 (Zone de Verviers)