Circulaires

Circulaire - Personnel enseignant de Promotion sociale : Changement d'affectation - Année scolaire 2010-2011
(Réseau : CF)

Circulaire - Appel aux candidats à une désignation à titre temporaire dans l'enseignement de promotion sociale de la Communauté française

Circulaire - Enseignement supérieur de promotion sociale - Conditions d'admission et d'âge de diplômation dans les sections de «Bachelier», «Brevet d'enseignement supérieur» et «Master»

Circulaire - «3e Rendez-vous Ecoles et Nouvelles Technologies» : Inscription

Circulaire - Actualisation de la circulaire PS 440/09 du 13 janvier 2009 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale

Circulaire - Directives relatives à l'engagement de personnels APE alpha dans l'enseignement de promotion sociale - Année 2011

Circulaire - Directives relatives à l'engagement de personnels PTP dans l'enseignement de promotion sociale en Région wallonne - Programme de Transition Professionnelle - Année 2011

Circulaire - Service général de l'Inspection - Offre des principales formations en langues vivantes organisées dans l'Enseignement de promotion sociale - Grille de correspondance des unités de formation entre elles et avec le Cadre européen de référence pour les langues (CECRL)

Circulaire - Composition de la Direction de l'enseignement de promotion sociale - Répartition des établissements par vérificateur

Circulaire - Service général de l'Inspection - Documents à transmettre aux membres du Service d'Inspection de l'Enseignement de Promotion sociale - Attributions des inspecteurs par secteurs d'enseignement et par codes des sections et unités de formation

Circulaire - ERRATA à la circulaire n° 3184 du 22/06/2010 organisant la rentrée scolaire 2010/2011 des membres des personnels directeur, enseignant et auxiliaire d'éducation des établissements d'enseignement de promotion sociale organisé par la Communauté française
(Réseau : CF)

Circulaire - Grille d'analyse de toutes les actions à discriminations positives mises en place dans les établissements ou implantation d'établissement d'enseignement de promotion sociale

Circulaire 3264 - Demande de dérogation concernant les membres du personnel non porteurs d'un titre requis ou suffisant du groupe A - Demande d'avis préalable à l'engagement - Expérience de simplification administrative [Réseaux : OS-LS]

Circulaire - Enseignement de promotion sociale : Modalités de constitution et d'introduction des dossiers de demande d'admission aux subventions
(Réseaux : OS-LS)

Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres de l'enseignement subventionné de Promotion sociale - Circulaire pour l'année scolaire 2010-2011
(Réseaux : OS-LS)

Circulaire - Evaluation de la qualité dans l'enseignement de promotion sociale : Rôles respectifs du Service de l'Inspection, du Conseil supérieur et de l'Agence pour l'Evaluation de la Qualité de l'Enseignement Supérieur

Circulaire 3204 - Enseignement de promotion sociale - Calendrier 2010-2011 et gestion de la dotation de périodes - Correctif

Circulaire 3205 - Enseignement supérieur de promotion sociale - Crédits associés aux unités de formation constitutives de sections visées à l'article 2 de l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 27 mai 2009 modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 9 juillet 2004 relatif aux dossiers pédagogiques des sections et unités de formation de l'enseignement de promotion sociale de régime 1

Circulaire - Organisation de la rentrée scolaire 2010/2011 des membres des personnels directeur, enseignant et auxiliaire d'éducation des établissements d'enseignement de promotion sociale organisé par la Communauté française
(Réseau : CF)

Circulaire - Membres du personnel exerçant la fonction de professeur chargé du cours d'informatique dans l'Enseignement de Promotion sociale subventionné par la Communauté française
(Réseaux : OS-LS)