Circulaires

Circulaire 4732 - Demande d'obtention d'un complément de prestations formulée par un membre du personnel désigné en qualité de temporaire prioritaire dans une fonction à prestations incomplètes - Application de l'article 37bis de l'arrêté royal du 22 mars 1969

Circulaire 4717 - Programme d'ouverture aux langues et aux cultures (OLC) - Partenariat avec l'Italie - Inscription des écoles intéressées pour l'année scolaire 2014-2015

Circulaire 4718 - Programme d'ouverture aux langues et aux cultures (OLC) - Partenariat avec le Maroc - Inscription des écoles intéressées pour l'année scolaire 2014-2015

Circulaire 4719 - Programme d'ouverture aux langues et aux cultures (OLC) - Partenariat avec le Portugal - Inscription des écoles intéressées pour l'année scolaire 2014-2015

Circulaire 4720 - Programme d'ouverture aux langues et aux cultures (OLC) - Partenariat avec la Roumanie - Inscription des écoles intéressées pour l'année scolaire 2014-2015

Circulaire 4721 - Programme d'ouverture aux langues et aux cultures (OLC) - Partenariat avec la Turquie - Inscription des écoles intéressées pour l'année scolaire 2014-2015

Circulaire 4705 - Engagement de puériculteurs/puéricultrices dans l'enseignement maternel ordinaire - Année scolaire 2014-2015 (Réseau : FWB)

Circulaire 4706 - Engagement de puériculteurs/puéricultrices dans l'enseignement maternel ordinaire - Année scolaire 2014-2015 (Réseau : LC)

Circulaire 4707 - Engagement de puériculteurs/puéricultrices dans l'enseignement maternel ordinaire - Année scolaire 2014-2015 (Réseau : LNC)

Circulaire 4708 - Engagement de puériculteurs/puéricultrices dans l'enseignement maternel ordinaire [Réseau : OS - Niveau : FOND]

Circulaire 4710 - Agents A.C.S. (Agent contractuel subventionné) ou A.P.E. (Aide à la promotion de l'emploi) dans l'enseignement de plein exercice ordinaire et spécialisé (Réseau : LNC)

Circulaire 4711 - Agents A.C.S. (Agent contractuel subventionné) ou A.P.E. (Aide à la promotion de l'emploi) dans l'enseignement de plein exercice ordinaire et spécialisé (Réseau : FWB)

Circulaire 4712 - Agents A.C.S. (Agent contractuel subventionné) ou A.P.E. (Aide à la promotion de l'emploi) dans l'enseignement de plein exercice ordinaire et spécialisé (Réseau : LC)

Circulaire 4713 - Circulaire relative au respect des dispositions de la loi du 30 juin 1994 relative au droit d'auteur et aux droits voisins [Cette circulaire remplace la circulaire n° 2788 du 26 juin 2009]

Circulaire 4703 - Agents P.T.P. (Programme de Transition Professionnelle) - Demande réservée aux établissements ou implantations de l'enseignement obligatoire en Région Bruxelles-capitale

Circulaire 4704 - Agents P.T.P. (Programme de Transition Professionnelle) - Demande réservée aux établissements ou implantations de l'enseignement obligatoire en REGION WALLONNE

Circulaire 4688 - Personnel administratif - Extensions de nomination à titre définitif

Circulaire 4690 - Personnel ouvrier - Changement d'affectation dans un autre établissement scolaire de la zone ou d'une autre zone

Circulaire 4676 - Décret «Inscription» - Modalités d'inscription en 1ère année commune de l'enseignement secondaire ordinaire pour l'année scolaire 2014-2015 [Cette circulaire remplace la circulaire n° 4243 du 20 décembre 2012]

Circulaire 4672 - Maîtres et professeurs de religion - Changement d'affectation dans un autre établissement scolaire de la zone ou d'une autre zone