Circulaires

Circulaire - Textes légaux, réglementaires parus au Moniteur belge et circulaires reçues en juillet, août, septembre, octobre, novembre et décembre 2004

Circulaire - Règlement d'ordre intérieur des établissements d'enseignement obligatoire organisés par la Communauté française

Circulaire - Sécurité : Arrêté royal du 25 avril 2004 portant réglementation de l'organisation des divertissements actifs

Circulaire - Enseignement supérieur artistique - Année académique 2004-2005 - Rappel des dispositions réglementaires et recommandations pour les délibérations

Circulaire relative aux dispositions réglementaires et recommandations pour les délibérations - Année académique 2003-2004

Circulaire - Textes légaux, réglementaires parus au Moniteur belge et circulaires reçues en novembre et décembre 2003

Circulaire - Textes légaux, réglementaires parus au Moniteur belge et circulaires reçues en septembre et octobre 2003

Circulaire - Textes légaux, réglementaires parus au Moniteur belge et circulaires reçues en juillet et août 2003

Circulaire - Congés - Disponibilités - Absences réglementairement autorisées

Circulaire - Textes légaux, réglementaires parus au Moniteur belge et circulaires reçues en mai et juin 2003

Circulaire - Annexe à la circulaire n° 504 du 24 mars 2003 - Centres psycho-médico-sociaux subventionnés - Rappel de la réglementation relative aux CPMS subventionnés libre et officiels

Circulaire - Congés - Disponibilités - Absences réglementairement autorisées

Circulaire relative aux dispositions réglementaires et recommandations pour les délibérations - Année académique 2002-2003

Circulaire - Réglementation en matière d'accès à l'enseignement de promotion sociale aux étudiants de nationalité étrangère hors C.E.E. - vigueur à partir du 5 mai 20023

Circulaire - Centres psycho-médico-sociaux subventionnés. Rappel de la réglementation relative aux C.P.M.S. subventionnés libres et officiels

Circulaire - Le Conseil de sécurité dans le règlement éventuel du conflit avec l'Irak - La tension au niveau international

Circulaire - Décret de la Communauté française du 17 juillet 2002 relatif à l'inscription régulière des élèves de l'enseignement fondamental ordinaire et modifiant le décret du 13 juillet 1998 portant organisation de l'enseignement maternel et primaire ordinaire et modifiant la réglementation de l'enseignement

Circulaire - Réglementation en matière d'accès à l'enseignement de promotion sociale aux étudiants de nationalité étrangère hors C.E.E.

Circulaire - Encadrement organique - Décret du 13 juillet 1998 portant organisation de l'enseignement maternel et primaire et modifiant la réglementation de l'enseignement, art. 26 à 48 - Année scolaire 2002-2003 - Volume 1A - Circulaire n° 98

Circulaire - Horaire des élèves et des enseignants - Décret du 13 juillet 1998 portant organisation de l'enseignement maternel et primaire et modifiant la règlement de l'enseignement [FOND 99]