Circulaires

Circulaire - Règlement d'ordre intérieur des établissements d'enseignement obligatoire organisés par la Communauté française

Circulaire 919 - Nouvelles règles concernant le transport scolaire des élèves âgés de moins de 12 ans - Rectificatif

Circulaire 851 - Nouvelles règles concernant le transport scolaire des élèves âgés de moins de 12 ans

Circulaire - Ecoles supérieures des Arts - Rappel des règles relatives au recrutement

Circulaire - Formation en cours de carrière - Niveaux meso et micro - Règles comptables - Enseignement fondamental ordinaire - Année scolaire 2003-2004

Circulaire 494 - Nouvelles règles des ajustements des dotations de périodes dans l'Enseignement de Promotion sociale - A partir de l'année civile 2003

Circulaire - Modification des règles de l'Etat fédéral relatives au cannabis - complément - Annexe

Circulaire - Modification des règles de l'Etat fédéral relatives au cannabis

Circulaire - Modification des règles de l'Etat fédéral relatives au cannabis

Circulaire - Sécurité : Inventaire de l'asbeste (amiante) - Application du règlement général pour la Protection du Travail dans les établissements d'enseignement et assimilés organisés par la Communauté française

Circulaire - Enseignement organisé par la Communauté française - Application du Règlement général pour la Protection du Travail et du Code du Bien-être au Travail - Désignation des conseillers en prévention

Circulaire - Application du Règlement général pour la Protection du Travail dans les établissements d'enseignement et assimilés organisés par la Communauté française - Inventaire de l'asbeste (amiante)

Circulaire - Règles particulières de sécurité principalement dans les ateliers

Circulaire - Rappel de quelques règles relatives aux attributions dans l'Enseignement secondaire ordinaire et spécial

Circulaire - Règlement d'ordre intérieur de base applicable aux établissements d'enseignement secondaire de plein exercice de la Communauté française, en ce compris à l'enseignement professionnel complémentaire

Circulaire - Enseignement supérieur de type court et de type long - Régularité des études - Règlement d'ordre intérieur

Circulaire - Sécurité des appareils électriques installés dans les cabines de haute tension - Obligations prescrites par la Réglementation générale de la Protection du travail