Circulaires

Circulaire 4623 - Le Plan Individuel de Transition (P.I.T.) : Comment favoriser le continuum école-vie adulte grâce à une préparation adéquate dès l'entrée du jeune en enseignement secondaire spécialisé

Circulaire 4610 - Formulaire électronique de signalement des faits de violence grave dans l'enseignement secondaire ordinaire et spécialisé

Circulaire 4602 - Dispositions relatives à l'octroi du Certificat d'études de base (CEB) pour les élèves de 3e secondaire [Cette circulaire remplace la circulaire n° 4264 du 16/01/2013]

Circulaire 4598 - Concours de dessin «Prévention des incendies» à l'attention des classes de 3ème et de 6ème primaire

Circulaire 4599 - Suppression de la demande de dérogation à la condition de nationalité

Circulaire 4593 - Renouvellement du Conseil de Participation dans l'enseignement fondamental et secondaire, ordinaire et spécialisé, organisé par la Fédération Wallonie-Bruxelles - Janvier 2014 [Cette circulaire remplace la circulaire n°2895 du 01/10/2009 et la circulaire n°2924 du 22/10/2009]

Circulaire 4594 - Pratique(s) déloyale(s) dans la concurrence entre établissements d'enseignement - Rôle du Conseil de Participation

Circulaire 4584 - Modèle de règlement de travail - Enseignement spécialisé (Réseau : OS)

Circulaire 4589 - Changement d'affectation des membres du personnel nommés à une fonction de promotion (Article 94 de l'arrêté royal du 22 mars 1969)

Circulaire 4577 - Protection de la vie privée et sécurité des données (Réseau : OS)

Circulaire 4569 - Passeport TIC pour les élèves de l'enseignement primaire ordinaire (de la 3e à la 6e), de l'enseignement primaire spécialisé des degrés de maturité 3 et 4, du 1er degré de l'enseignement secondaire ordinaire et de l'enseignement secondaire spécialisé de formes 3 et 4 - Appel à projet pour l'année scolaire 2013-2014 [Cette circulaire remplace la circulaire n° 4208 du 06/11/2012]

Circulaire 4564 - Comptage des élèves - Obligation scolaire - Octobre 2013

Circulaire 4459 - Frais de pension des enfants dont les parents n'ont pas de résidence fixe - Année scolaire 2012-2013 [actualise la circulaire n° 4008 du 29/05/2012]

Circulaire 4558 - «17 octobre - Journée mondiale du refus de la misère» - Appel à projets à l'attention des écoles belges

Circulaire 4559 - Les cahiers du Développement Durable : Diffusion et formations

Circulaire 4557 - Campagne UNICEF Belgique «Apprendre pour SurVivre»

Circulaire 4552 - Formation en cours de carrière dans l'enseignement spécialisé - Règles comptables - Niveaux Réseau et Etablissement / Pouvoir organisateur - Année scolaire 2013-2014 : Application du décret du 11 juillet 2002 relatif à la formation en cours de carrière dans l'enseignement spécialisé, l'enseignement secondaire ordinaire et les centres psycho-médico-sociaux et à la création d'un institut de la formation en cours de carrière [Cette circulaire remplace la circulaire n° 4164 du 4 octobre 2012]

Circulaire 4549 - Organisation des évaluations externes non certificatives en lecture et production d'écrit en 2013-2014 dans l'enseignement spécialisé

Circulaire 4533 - Engagement de personnel dans le cadre de l'aide spécifique aux directions d'écoles maternelles, primaires et fondamentales de l'enseignement ordinaire et spécialisé [Cette circulaire remplace la circulaire n° 2733 du 02/06/2009]

Circulaire 4511 - Tableaux reprenant les conditions de passage de l'enseignement secondaire spécialisé de Forme 3 vers l'enseignement secondaire ordinaire des élèves qui sont ou qui ne sont pas porteurs du CEB