Aller au contenu principal
Accéder au contenu principale
Gallilex
Textes normatifs
Circulaires
Actes de délégation
Liens utiles
Contact
Accueil
Circulaires
Circulaires
Recherche
Trier par
Date d'édition
Ordre
Du plus ancien au plus récent
Du plus récent au plus ancien
1 result found
Réinitialiser la recherche
CIRCULAIRE
07/08/1990
Circulaire - Aides complémentaires pour l'année scolaire 1990-1991 à l'enseignement spécial
Circulaire (Communauté française)
Communauté française
Download CSV
Statut
Abrogé uniquement
Date précise de parution
Le...
Appliquer
Date étendue de parution
A partir du...
optionnel
Jusqu'au...
optionnel
Appliquer
Date précise de publication au Moniteur belge
Appliquer
Date étendue de publication au Moniteur belge
Appliquer
Nature juridique
Circulaire (Communauté française)
(1)
Niveaux de pouvoir
Communauté française
(1)
Réseaux
Niveaux d'étude
Formes d'enseignement
Spécialisé (SPEC)
(1)
Horaires
Plein exercice (PE)
(1)
Services
Thèmes
Racine
(1)