Circulaire 7784 - Certification par Unités d'acquis d'apprentissage (CPU) - Enseignement spécialisé de forme 3 (3e phase) [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire du 11/02/2020]
Circulaire - Le décret du 4 mars 1991 relatif à l'aide à la jeunesse (Txt 37)