Circulaires

CIRCULAIRE [Document n°16298]

Circulaire - Transport scolaire - Directives aux écoles - Effet au 01/09/1991 - Année scolaire 1991-1992

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE [Document n°15567]

Circulaire - Transport scolaire - Directives aux écoles - Effet au 01/09/1990 - Année scolaire 1990-1991

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE [Document n°14857]

Circulaire - Transport scolaire - Directives aux écoles - Effet au 01/09/1989

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE [Document n°14343]

Circulaire - Transport scolaire - Directives aux écoles - Effet au 1er septembre 1988

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE [Document n°13590]

Circulaire - Transport scolaire - Directives aux écoles - Effet au 1er septembre 1987

  • En vigueur
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE [Document n°13005]

Circulaire - Transport scolaire - Convoyeurs

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
CIRCULAIRE [Document n°12613]

Circulaire - Transport scolaire - Convoyeurs

  • Abrogé
  • Circulaire (Communauté française)
  • Communauté française
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