Circulaire 9098 - Présentation de la réforme du nouveau pilotage de l'offre d'enseignement qualifiant
Circulaire 8842 - Demandes de dérogation et/ou d'autorisation relatives aux structures et à l'encadrement pour l'année scolaire 2023-2024 [Cette circulaire abroge et remplace la circulaire 8424 du 13/01/2022]