- Arrêté ministériel classant les orientations d'études de l'enseignement secondaire de type I dans les diverses formes de l'enseignement secondaire
Document n°
1368
Date de promulgation
Date Moniteur
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Remarques
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Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
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Thèmes
Enseignement
» Enseignement secondaire ordinaire
» Organisation générale (SEC ORD)
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