- Arrêté ministériel relatif aux examens et à l'évaluation de la formation de base

Ce texte normatif est abrogé.
Document n°
20867
PDF
-
Date de promulgation
Date Moniteur
Page Moniteur
364
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Remarques
-
Est modifié par
20869 [19/02/1985]
Arrêté de l'Exécutif de la Communauté française modifiant l'arrêté ministériel du 27 octobre 1978 relatif aux examens et à l'évaluation de la formation de base
8505 [09/07/1981]
Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 27octobre 1978 relatif aux examens et à l'évaluation de la formation de base
8487 [04/06/1981]
Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 27 octobre 1978 relatif aux cours de formation de base
Est abrogé par
20868 [07/12/1987]
Arrêté de l’Exécutif de la Communauté française relatif aux examens et à l'évaluation de la formation de base (Z)
20863 [23/10/1986]
Arrêté de l’Exécutif de la Communauté française relatif aux cours de formation de base dans la formation permanente des Classes moyennes (Z)
Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence

-

Textes dépendants
Textes connexes

-

Mots-clés liés
-
Expressions liées
-
Thèmes
-
Précédentes versions du PDF
  •  Une question ? 02 413 30 00 Tarif normal - Les jours ouvrables de 8h30 à 17h
Les sites de la Fédération sont réalisés avec le support de l' ETNIC