- Arrêté du Gouvernement de la Communauté française classant les cours dans les Ecoles supérieures des Arts organisées ou subventionnées par la Communauté française

Ce texte normatif est abrogé.
Document n°
27153
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Date de promulgation
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52286
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Remarques
-
Est modifié par
37324 [01/12/2011]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 17 juillet 2002 fixant la liste des cours obligatoires et le nombre d'heures de cours ou d'activité d'enseignement dans les Ecoles supérieures des Arts organisées ou subventionnées par la Communauté française et l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 16 septembre 2002 classant les cours dans les Ecoles supérieures des Arts organisées ou subventionnées par la Communauté française
33729 [28/11/2008]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant diverses mesures en matière d'enseignement supérieur artistique
28925 [25/05/2004]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 16 septembre 2002 classant les cours dans les Ecoles supérieures des Arts organisées ou subventionnées par la Communauté française
Est abrogé par
41337 [10/06/2015]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française classant les cours dans les Ecoles supérieures des Arts organisées ou subventionnées par la Communauté française
Modifie

-

Abroge

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Textes de référence

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Textes dépendants
Textes connexes

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Mots-clés liés
Art
Expressions liées
Thèmes
Rénovation - Projets - Activités - Concours, ... » Enseignement artistique - Généralités
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