- Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant organisation des stages pour les élèves d'enseignement secondaire spécialisé de forme 3

Ce texte normatif est abrogé.
Document n°
31481
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Date de promulgation
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2386
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Remarques
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Est modifié par

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Est abrogé par
40335 [15/05/2014]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant les modalités d'organisation des stages dans l'enseignement secondaire spécialisé de forme 3
Modifie

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Abroge

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Textes de référence

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Textes connexes

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Thèmes
Enseignement » Enseignement spécialisé » Organisation générale (SPEC)
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