- Arrêté du Gouvernement de la Communauté française nommant les membres du Conseil du théâtre pour l'enfance et la jeunesse

Ce texte normatif est abrogé.
Document n°
32506
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Date de promulgation
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61551
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Remarques
-
Est modifié par
36926 [22/07/2011]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 27 juillet 2007 nommant les membres du Conseil du théâtre pour l'enfance et la jeunesse
34070 [19/02/2009]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 27 juillet 2007 nommant les membres du Conseil du théâtre pour l'enfance et la jeunesse
Est abrogé par
38009 [28/06/2012]
Arrêté ministériel nommant les membres du Conseil du théâtre pour l'enfance et la jeunesse
Modifie

-

Abroge

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Textes de référence

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Textes dépendants
Textes connexes

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Thèmes
Matières culturelles et personnalisables » Matières culturelles » Arts de la scène
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