- Arrêté du Gouvernement de la Communauté française nommant les membres de la Commission des centres culturels

Ce texte normatif est abrogé.
Document n°
32509
PDF
Consulter le document PDF
Date de promulgation
Date Moniteur
Page Moniteur
61558
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Remarques
-
Erratum
- 57794
Est modifié par
36907 [22/07/2011]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 27 juillet 2007 nommant les membres de la Commission des Centres culturels
35800 [19/07/2010]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 27 juillet 2007 nommant les membres de la Commission des Centres culturels
34071 [19/02/2009]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 27 juillet 2007 nommant les membres de la Commission des centres culturels
Est abrogé par
38007 [28/06/2012]
Arrêté ministériel nommant les membres de la Commission des centres culturels
Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence

-

Textes dépendants
Textes connexes

-

Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Matières culturelles et personnalisables » Matières culturelles » Centres culturels - Action territoriale
Précédentes versions du PDF
-
  •  Une question ? 02 413 30 00 Tarif normal - Les jours ouvrables de 8h30 à 17h
Les sites de la Fédération sont réalisés avec le support de l' ETNIC