- Arrêté du Gouvernement de la Communauté française nommant les membres du Conseil des arts forains, du cirque et de la rue

Ce texte normatif est abrogé.
Document n°
32522
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Date de promulgation
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61589
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Remarques
-
Est modifié par
36906 [22/07/2011]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 27 juillet 2007 nommant les membres du Conseil des arts forains, du cirque et de la rue
35778 [19/07/2010]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 27 juillet 2007 nommant les membres du Conseil des arts forains, du cirque et de la rue
34063 [19/02/2009]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française modifiant l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 27 juillet 2007 nommant les membres du Conseil des arts forains, du cirque et de la rue
Est abrogé par
38012 [28/06/2012]
Arrêté ministériel nommant les membres du Conseil des arts forains, du cirque et de la rue
Modifie

-

Abroge

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Textes de référence

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Textes dépendants
Textes connexes

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Expressions liées
Thèmes
Matières culturelles et personnalisables » Matières culturelles » Arts de la scène
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