- Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de la section intitulée « Couvreur » (code 335201S20D1) classée au niveau de l'enseignement secondaire supérieur de promotion sociale de régime 1

Ce texte normatif est abrogé.
Document n°
36933
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Date de promulgation
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57212
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Remarques
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Est modifié par

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Est abrogé par
44426 [04/07/2017]
Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de la section intitulée «Couvreur» (code 335201S20D2) classée au niveau de l'enseignement de promotion sociale secondaire du troisième degré
Modifie

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Abroge

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Textes de référence

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Textes connexes

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Thèmes
Enseignement » Enseignement de promotion sociale » Organisation générale
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