- Arrêté ministériel portant nomination des membres des Conseils supérieurs des Hautes Ecoles

Document n°
36989
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Date de promulgation
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63744
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Remarques
-
Est modifié par
39641 [14/10/2013]
Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 20 septembre 2011 portant nomination des membres des Conseils supérieurs des Hautes Ecoles
39646 [14/10/2013]
Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 20 septembre 2011 portant nomination des membres des Conseils supérieurs des Hautes Ecoles
39538 [26/09/2013]
Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 20 septembre 2011 portant nomination des membres des conseils supérieurs des Hautes Ecoles
39014 [11/07/2013]
Conseils supérieurs des Hautes Ecoles. Nomination
38871 [29/03/2013]
Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 20 septembre 2011 portant nomination des membres des Conseils supérieurs des Hautes Ecoles
38872 [29/03/2013]
Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 20 septembre 2011 portant nomination des membres des Conseils supérieurs des Hautes Ecoles
38621 [19/02/2013]
Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 20 septembre 2011 portant nomination des membres des Conseils supérieurs des Hautes Ecoles
38550 [24/01/2013]
Conseils supérieurs des Hautes Ecoles. Nomination
38462 [11/12/2012]
Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 20 septembre 2011 portant nomination des membres des Conseils supérieurs des Hautes Ecoles
38070 [20/09/2012]
Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 20 septembre 2011 portant nomination des membres des Conseils supérieurs des Hautes Ecoles
37922 [13/07/2012]
Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 20 septembre 2011 portant nomination des membres des Conseils supérieurs des Hautes Ecoles
37868 [21/05/2012]
Conseils supérieurs des Hautes Ecoles. Nomination
37533 [27/03/2012]
Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 20 septembre 2011 portant nomination des membres des Conseils supérieurs des Hautes Ecoles
37465 [28/02/2012]
Conseils supérieurs des Hautes Ecoles. Nomination
37437 [17/02/2012]
Membres des Conseils supérieurs des Hautes Ecoles. Nomination
37432 [13/12/2011]
Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 20 septembre 2011 portant nomination des membres des Conseils supérieurs des Hautes Ecoles
Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge
32150 [03/08/2007]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant nomination des membres des Conseils supérieurs des Hautes Ecoles
Type : Abrogation
Textes de référence
19109 [05/08/1995]
Décret fixant l'organisation générale de l'enseignement supérieur en Hautes Ecoles
21214 [20/01/1997]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française créant le Conseil général des Hautes Ecoles en application de l'article 79 du décret du 5 août 1995 fixant l'organisation générale de l'enseignement supérieur en Hautes Ecoles
34372 [17/07/2009]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française fixant la répartition des compétences entre les Ministres du Gouvernement de la Communauté française
34373 [17/07/2009]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant règlement du fonctionnement du Gouvernement
Textes dépendants
Textes connexes

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Mots-clés liés
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Thèmes
Enseignement » Enseignement en général » Conseils et Commissions
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