- Arrêté ministériel nommant les membres du Conseil d'ethnologie

Ce texte normatif est abrogé.
Document n°
38017
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Date de promulgation
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61128
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Remarques
-
Est modifié par
45540 [28/08/2018]
Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 28 juin 2012 nommant les membres du Conseil d'ethnologie
44842 [09/11/2017]
Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 28 juin 2012 nommant les membres du Conseil d'ethnologie
44477 [18/07/2017]
Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 28 juin 2012 nommant les membres du Conseil d'ethnologie
42731 [28/04/2016]
Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 28 juin 2012 nommant les membres du Conseil d'Ethnologie. - Extrait
41854 [29/09/2015]
Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 28 juin 2012 nommant les membres du Conseil d'ethnologie. - Extrait
39036 [24/07/2013]
Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 28 juin 2012 nommant les membres du Conseil d'ethnologie
Est abrogé par
49188 [12/02/2021]
Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 5 août 2020 portant nomination des membres de la commission des patrimoines culturels instituée par le décret du 28 mars 2019 sur la nouvelle gouvernance culturelle - Extrait
Modifie

-

Abroge
32513 [27/07/2007]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française nommant les membres du Conseil d'ethnologie
Type : Abrogation
Textes de référence

-

Textes dépendants
Textes connexes

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Thèmes
Matières culturelles et personnalisables » Conseils et Commissions
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