- Arrêté ministériel accordant une notoriété professionnelle à un membre du personnel d'une Ecole supérieure des Arts (M. Hermia - H. HENNING)
Document n°
40886
Date de promulgation
Date Moniteur
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84537
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Remarques
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Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Membres du personnel (PROMSOC)
» Enseignement non universitaire
Inspection
» Membres du personnel (SUP)
Membres du personnel (PROMSOC)
» Membres du personnel (ART)
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