- Décret relatif à l'évaluation des activités d'apprentissage

Document n°
42024
PDF
Consulter le document PDF
Date de promulgation
Date Moniteur
Page Moniteur
633
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Remarques
-
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie
39681 [07/11/2013]
Décret définissant le paysage de l'enseignement supérieur et l'organisation académique des études
Abroge

-

Textes de référence
39681 [07/11/2013]
Décret définissant le paysage de l'enseignement supérieur et l'organisation académique des études
Textes dépendants
Textes connexes

-

Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Membres du personnel (PROMSOC) » Enseignement non universitaire
Inscription - Droits d'inscription » Enseignement universitaire
Rénovation - Projets - Activités - Concours, ... » Sanction des études - Titres délivrés
Sanction des études - Titres délivrés » Organisation générale
Précédentes versions du PDF
-
  •  Une question ? 02 413 30 00 Tarif normal - Les jours ouvrables de 8h30 à 17h
Les sites de la Fédération sont réalisés avec le support de l' ETNIC