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- Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de l'unité d'enseignement intitulée « Langue YY - UE5 - niveau intermédiaire » (code 73YY23U21D1) classée au niveau de l'enseignement secondaire supérieur de transition de l'enseignement de promotion sociale

Document n°
43516
Date de promulgation
Date Moniteur
Page Moniteur
17481
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Remarques
-

Est modifié par
Est abrogé par

Modifie
Abroge

Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes

Thèmes
Sanction des études - Titres délivrés » Sanction des études - Titres délivrés
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