- Arrêté ministériel approuvant le dossier de référence de l'unité d'enseignement intitulée « Langue YY en situation - UE2 » (code 73YY12U21D1) classée au niveau de l'enseignement secondaire supérieur de transition de l'enseignement de promotion sociale

Document n°
43544
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Date de promulgation
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17921
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Remarques
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Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie
28451 [20/08/2003]
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française approuvant les dossiers de référence des unités de formation ««Langue» en situation - UF1» (code 73XX11U21D1),««Langue» en situation - UF2» (code 73XX12U21D1),««Langue» en situation - UF3» (code 73XX13U21D1) et ««Langue» en situation - UF4» (code 73XX14U21D1) classées au niveau de l'enseignement secondaire supérieur de transition de l'enseignement de promotion sociale de régime 1
Abroge

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Textes de référence

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Textes dépendants
Textes connexes

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Thèmes
Sanction des études - Titres délivrés » Sanction des études - Titres délivrés
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